﻿DÉCLARATION RELATIVE AU TRAITEMENT DES DONNÉES À DES FINS MARKETING (« DÉCLARATION MARKETING »)

L’ensemble des termes de la présente Déclaration relative au traitement des données à des fins marketing (ci-après « Déclaration ») ont la même définition que celle qui leur est donnée au paragraphe « Définitions » du Contrat de licence utilisateur final (CLUF).

Avant d’accepter la Déclaration, lisez attentivement ses conditions et tous les documents qui y sont mentionnés. Si le Logiciel est utilisé au sein d’une entité juridique ou sur un Ordinateur utilisé par plusieurs personnes, vous devez vous assurer qu’elles ont compris et accepté les conditions de la présente Déclaration avant le début du traitement des données.

Traitement et protection des données
Le Détenteur des droits gère les données qu’il reçoit de l’Utilisateur final en vertu de la présente Déclaration, conformément à sa Politique de confidentialité publiée à l’adresse suivante : https://www.kaspersky.com/products-and-services-privacy-policy.

Objectif du traitement des données
Le Détenteur des droits traite les données à des fins marketing conformément à la présente Déclaration en vue :
• Afin d’améliorer la qualité, l’apparence et les performances du Logiciel, des produits, des services et de l’infrastructure du Détenteur des droits en analysant les interactions, l’expérience et la satisfaction des utilisateurs ; et 
• Afin de vous fournir des informations et des offres personnalisées de la part du Détenteur des droits, notamment en ce qui concerne les fonctionnalités du logiciel, le maintien des niveaux de sécurité, l’assistance et d’autres documents d’aide, ainsi que les produits et services de Kaspersky et de tiers, les offres marketing, les remises et les documents promotionnels, en fonction de vos intérêts et de vos préférences. Plus d’informations sont disponibles ci-dessous, dans la section « Interactions personnalisées ».

Interactions personnalisées
Avec votre consentement, les données traitées, telles que définies ci-dessous, envoyées au Détenteur des droits en vertu de la présente Déclaration seront utilisées pour mieux comprendre certains aspects vous concernant, notamment vos préférences, vos intérêts et vos interactions avec les produits et services du Détenteur des droits. Par conséquent, ces informations permettent au Détenteur des droits de rendre les informations et les offres que vous recevez de sa part et plus pertinentes pour vous, notamment en ce qui concerne les fonctionnalités du Logiciel, le maintien des niveaux de sécurité, l’assistance et les autres documents d’aide, ainsi que les produits et services de Kaspersky et de tiers, les offres marketing, les remises et les documents promotionnels. Ce traitement est destiné à améliorer la satisfaction des utilisateurs en personnalisant les communications avec eux.
Le Détenteur des droits prend des mesures pour prévenir les traitements susceptibles de porter atteinte aux droits des utilisateurs, tels que les traitements susceptibles d’entraîner une discrimination ou la prise de décision fondée uniquement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques ou d’une importance similaire sur les utilisateurs sans leur consentement ou une autre base juridique applicable. Le Titulaire ne traite pas les données personnelles sensibles de ses utilisateurs ou les données personnelles révélant l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les croyances religieuses ou philosophiques, l’orientation sexuelle et d’autres catégories spéciales de données personnelles.

Données traitées
Les données à traiter dépendent du Logiciel que vous utilisez ou auquel vous passez ultérieurement.
• Kaspersky Standard
Certaines données traitées en vertu de la présente Déclaration peuvent être considérées comme des données personnelles en vertu des lois en vigueur. Avec votre consentement, les données suivantes seront régulièrement envoyées automatiquement au Détenteur des droits en vertu de la présente Déclaration :
• Informations sur l’interaction avec le portail Web : indicateur précisant si le Logiciel est connecté au Portail Web ; Identifiant du compte du Portail Web.
• Informations sur la licence et les autres accords : état actuel de l’abonnement au Logiciel ; identifiant du modèle d’information utilisé pour fournir la licence du Logiciel ; identifiant de la licence du Logiciel ; numéro de commande lié à l’achat de la licence du Logiciel ; données de licence du Logiciel pour l’identification du groupe d’utilisateurs en fonction des paramètres supplémentaires de la licence d’abonnement ; type d’abonnement du Logiciel ; type d’accord légal accepté par l’utilisateur lors de l’utilisation du Logiciel ; version de l’accord légal accepté par l’utilisateur lors de l’utilisation du Logiciel ; numéro de série de la clé de licence du Logiciel ; type de licence utilisée pour activer le Logiciel ; date et heure d’expiration de la licence du Logiciel ; informations relatives à la version d’essai du Logiciel ; état de la licence utilisée par le Logiciel ; indicateur précisant si l’utilisateur a accepté les conditions de l’accord légal lors de l’utilisation du Logiciel ; identifiant du pays où est situé le partenaire ayant vendu la licence du Logiciel ; nom complet de l’organisation partenaire à travers laquelle la licence du Logiciel a été achetée ; raison de l’état actuel de l’abonnement du Logiciel/raison du changement d’état de l’abonnement du Logiciel ; type de licence utilisée pour le Logiciel ; date et heure d’expiration de l’abonnement au Logiciel ; données sur la licence pour identifier un groupe d’utilisateurs de l’entreprise qui a acquis la licence par les commentaires dans les propriétés de licence ; numéro de commande de l’achat de la licence du Logiciel auprès du partenaire ; validité de la licence du Logiciel ; identifiant de l’article de la liste de prix lié à l’achat de la licence du Logiciel ; les données de licence pour l’identification du groupe d’utilisateurs en fonction des paramètres supplémentaires de la licence d’abonnement ; données de licence du Logiciel pour l’identification du groupe d’utilisateurs en fonction des paramètres supplémentaires de la licence d’abonnement ; état actuel de la clé de licence du Logiciel ; date d’activation du Logiciel ; état de l’abonnement actuel ; date d’expiration de l’abonnement ; identifiant du prix de la commande lors de l’achat de la licence ; identifiant du schéma de données utilisé par le fournisseur d’abonnement ; numéro de commande utilisé par le partenaire ; indicateur précisant si l’abonnement est en période de grâce ; cause de l’état actuel/la modification actuelle de l’abonnement ; nom du client ; l’identifiant de la licence ; type de licence utilisée ; date d’expiration de la licence ; pays où le partenaire est situé ; période de validité de la licence ; numéro de commande lors de l’achat de la licence ; nom complet du partenaire auprès duquel la licence a été achetée.
• Informations concernant l’utilisateur : données sur la licence pour identifier un groupe d’utilisateurs de l’entreprise qui a acquis la licence par les commentaires dans les propriétés de licence ; type d’utilisateur qui réalise l’action avec le paramètre de sécurité vulnérable.
• Informations concernant l’utilisateur : type de navigateur ; version du navigateur ; identifiant du SE ; édition du système d’exploitation ; version du système d’exploitation installé sur l’ordinateur de l’utilisateur ; version du Service Pack du système d’exploitation ; version en bits du système d’exploitation.
• Informations sur l’utilisation de Kaspersky Security Network (KSN) : indicateur précisant si la participation à KSN est activée ; retard d’envoi des statistiques.
• Informations sur l’utilisation de l’interface utilisateur de l’application, informations sur l’opinion de l’Utilisateur concernant le logiciel : adresse web en cours de traitement.
• Informations sur un objet en cours de traitement : Identifiant publicitaire ; adresse Internet en cours de traitement ; adresse Internet de la source de la requête du service Web (référant).
• Informations relatives à l’accès à un service web : identifiant de l’utilisateur du site web du Détenteur des droits.
• Informations sur le Logiciel installé par le Détenteur des droits : version du protocole d’interaction entre le Logiciel et les messages marketing ; code de l’organisation partenaire associée au rebranding du Logiciel ; version complète du Logiciel ; identifiant de rebranding du Logiciel ; localisation du Logiciel ; date d’activation du Logiciel ; identifiant du Logiciel ; type de Logiciel installé ; identifiant de la mise à jour du Logiciel ; identifiant de l’installation du Logiciel (PCID) ; identifiant du Logiciel ; code de rebranding du Logiciel ; liste d’identifiants du contenu demandé ; identifiant du Logiciel dérivé de la licence ; date et heure d’installation du Logiciel ; identifiant de l’organisation partenaire à travers laquelle la licence du Logiciel a été achetée ; numéro de série de la clé de licence du Logiciel ; indicateur précisant si le Logiciel est connecté au Portail Web ; identifiant du Logiciel sous licence ; résultat de la tâche d’analyse des paramètres de sécurité vulnérables ; type de tâche d’analyse qui a détecté le paramètre vulnérable.
• Informations concernant l’appareil : identifiant unique de l’appareil ; version en bits du système d’exploitation ; identifiant du SE ; version du système d’exploitation, numéro de version du système d’exploitation, numéro de mise à jour du système d’exploitation, édition du système d’exploitation, informations détaillées relatives à l’édition du système d’exploitation ; identifiant du périphérique ; version du système d’exploitation ; taille des bits du système d’exploitation ; famille du système d’exploitation ; action effectuée avec le paramètre de sécurité vulnérable détecté ; identifiant du paramètre de sécurité vulnérable ; adresse Internet en cours de traitement.

• Kaspersky Plus ou Kaspersky Premium
Certaines données traitées en vertu de la présente Déclaration peuvent être considérées comme des données personnelles en vertu des lois en vigueur. Avec votre consentement, les données suivantes seront régulièrement envoyées automatiquement au Détenteur des droits en vertu de la présente Déclaration :
• Informations sur l’interaction avec le portail Web : indicateur précisant si le Logiciel est connecté au Portail Web ; Identifiant du compte du Portail Web.
• Informations sur la licence et les autres accords : état actuel de l’abonnement au Logiciel ; identifiant du modèle d’information utilisé pour fournir la licence du Logiciel ; identifiant de la licence du Logiciel ; numéro de commande lié à l’achat de la licence du Logiciel ; données de licence du Logiciel pour l’identification du groupe d’utilisateurs en fonction des paramètres supplémentaires de la licence d’abonnement ; type d’abonnement du Logiciel ; type d’accord légal accepté par l’utilisateur lors de l’utilisation du Logiciel ; version de l’accord légal accepté par l’utilisateur lors de l’utilisation du Logiciel ; numéro de série de la clé de licence du Logiciel ; type de licence utilisée pour activer le Logiciel ; date et heure d’expiration de la licence du Logiciel ; informations relatives à la version d’essai du Logiciel ; état de la licence utilisée par le Logiciel ; indicateur précisant si l’utilisateur a accepté les conditions de l’accord légal lors de l’utilisation du Logiciel ; identifiant du pays où est situé le partenaire ayant vendu la licence du Logiciel ; nom complet de l’organisation partenaire à travers laquelle la licence du Logiciel a été achetée ; raison de l’état actuel de l’abonnement du Logiciel/raison du changement d’état de l’abonnement du Logiciel ; type de licence utilisée pour le Logiciel ; date et heure d’expiration de l’abonnement au Logiciel ; données sur la licence pour identifier un groupe d’utilisateurs de l’entreprise qui a acquis la licence par les commentaires dans les propriétés de licence ; numéro de commande de l’achat de la licence du Logiciel auprès du partenaire ; validité de la licence du Logiciel ; identifiant de l’article de la liste de prix lié à l’achat de la licence du Logiciel ; les données de licence pour l’identification du groupe d’utilisateurs en fonction des paramètres supplémentaires de la licence d’abonnement ; données de licence du Logiciel pour l’identification du groupe d’utilisateurs en fonction des paramètres supplémentaires de la licence d’abonnement ; état actuel de la clé de licence du Logiciel ; date d’activation du Logiciel ; état de l’abonnement actuel ; date d’expiration de l’abonnement ; identifiant du prix de la commande lors de l’achat de la licence ; identifiant du schéma de données utilisé par le fournisseur d’abonnement ; numéro de commande utilisé par le partenaire ; indicateur précisant si l’abonnement est en période de grâce ; cause de l’état actuel/la modification actuelle de l’abonnement ; nom du client ; l’identifiant de la licence ; type de licence utilisée ; date d’expiration de la licence ; pays où le partenaire est situé ; période de validité de la licence ; numéro de commande lors de l’achat de la licence ; nom complet du partenaire auprès duquel la licence a été achetée.
• Informations concernant l’utilisateur : données sur la licence pour identifier un groupe d’utilisateurs de l’entreprise qui a acquis la licence par les commentaires dans les propriétés de licence ; type d’utilisateur qui réalise l’action avec le paramètre de sécurité vulnérable.
• Informations concernant l’utilisateur : type de navigateur ; version du navigateur ; identifiant du SE ; édition du système d’exploitation ; version du système d’exploitation installé sur l’ordinateur de l’utilisateur ; version du Service Pack du système d’exploitation ; version en bits du système d’exploitation.
• Informations sur l’utilisation de Kaspersky Security Network (KSN) : indicateur précisant si la participation à KSN est activée ; retard d’envoi des statistiques.
• Informations sur l’utilisation de l’interface utilisateur de l’application, informations sur l’opinion de l’Utilisateur concernant le logiciel : identifiant de l’action de l’utilisateur ; adresse Internet en cours de traitement.
• Informations sur un objet en cours de traitement : Identifiant publicitaire ; adresse Internet en cours de traitement ; adresse Internet de la source de la requête du service Web (référant).
• Informations relatives à l’accès à un service web : identifiant de l’utilisateur du site web du Détenteur des droits.
• Informations sur le Logiciel installé par le Détenteur des droits : version du protocole d’interaction entre le Logiciel et les messages marketing ; code de l’organisation partenaire associée au rebranding du Logiciel ; version complète du Logiciel ; identifiant de rebranding du Logiciel ; localisation du Logiciel ; date d’activation du Logiciel ; identifiant du Logiciel ; type de Logiciel installé ; identifiant de la mise à jour du Logiciel ; identifiant de l’installation du Logiciel (PCID) ; identifiant du Logiciel ; code de rebranding du Logiciel ; liste d’identifiants du contenu demandé ; identifiant du Logiciel dérivé de la licence ; date et heure d’installation du Logiciel ; identifiant de l’organisation partenaire à travers laquelle la licence du Logiciel a été achetée ; numéro de série de la clé de licence du Logiciel ; indicateur précisant si le Logiciel est connecté au Portail Web ; identifiant du Logiciel sous licence ; résultat de la tâche d’analyse des paramètres de sécurité vulnérables ; type de tâche d’analyse qui a détecté le paramètre vulnérable.
• Informations concernant l’appareil : identifiant unique de l’appareil ; version en bits du système d’exploitation ; identifiant du SE ; version du système d’exploitation, numéro de version du système d’exploitation, numéro de mise à jour du système d’exploitation, édition du système d’exploitation, informations détaillées relatives à l’édition du système d’exploitation ; identifiant du périphérique ; version du système d’exploitation ; taille des bits du système d’exploitation ; famille du système d’exploitation ; action effectuée avec le paramètre de sécurité vulnérable détecté ; identifiant du paramètre de sécurité vulnérable ; adresse Internet en cours de traitement.

Systèmes d’information tiers
Le Détenteur des droits utilise des systèmes d’information tiers pour traiter les données. Son processus de traitement des données est régi par les déclarations de confidentialité desdits systèmes d’information tiers. Vous trouverez ci-dessous les systèmes d’information tiers utilisés par le Détenteur des droits, ainsi que les données traitées :

Firebase.
Certaines données traitées en vertu de la présente Déclaration peuvent être considérées comme des données personnelles en vertu des lois en vigueur. Avec votre consentement, les données suivantes seront régulièrement envoyées automatiquement à Firebase en vertu de la présente Déclaration :
• Version du logiciel installé ; heure de l’évènement ; code de langue de l’appareil ; modèle de l’appareil ; pays de résidence ; marque de l’appareil ; catégorie d’ordinateur ; type et valeur d’événement ; heure du premier lancement du Logiciel ; indicateur précisant s’il s’agit du premier lancement du Logiciel ; version du système d’exploitation ; identifiant de l’option dans l’interface utilisateur ; type d’histoire d’utilisateur ; nom d’histoire d’utilisateur ; actions de l’utilisateur avec l’élément d’interface dans la fenêtre de l’application ; identifiant de l’action effectuée par l’utilisateur dans le Logiciel ; identifiant du type de notification affichée à l’utilisateur ; identifiant de la fenêtre ouverte ; le nombre de licences et les changements de statut des licences ; l’état des modifications des paramètres du système d’exploitation qui affectent le fonctionnement du logiciel ; les cas de résiliation ou de désinstallation du logiciel ; l’état des tâches d’analyse antivirus (démarrées ou arrêtées) ;  identifiant du Logiciel ; informations relatives aux mises à jour du Logiciel ; version complète du Logiciel avant la mise à niveau ; durée de la session pendant laquelle la fenêtre était active ; type de système d’exploitation ; identifiant de la ville ; région ; sous-continent ; continent.
Les données sont transmises à Firebase via un canal sécurisé. Les informations relatives au traitement des données dans Firebase sont publiées à l’adresse suivante : https://www.firebase.com/terms/privacy-policy.html.

Google Analytics. 
Certaines données traitées en vertu de la présente Déclaration peuvent être considérées comme des données personnelles en vertu des lois en vigueur. Avec votre consentement, les données suivantes seront régulièrement envoyées automatiquement à Google Analytics en vertu de la présente Déclaration :
• Version du logiciel installé ; heure de l’évènement ; code de langue de l’appareil ; modèle de l’appareil ; pays de résidence ; marque de l’appareil ; catégorie d’ordinateur ; type et valeur d’événement ; heure du premier lancement du Logiciel ; indicateur précisant s’il s’agit du premier lancement du Logiciel ; version du système d’exploitation ; identifiant de l’option dans l’interface utilisateur ; type d’histoire d’utilisateur ; nom d’histoire d’utilisateur ; actions de l’utilisateur avec l’élément d’interface dans la fenêtre de l’application ; identifiant de l’action effectuée par l’utilisateur dans le Logiciel ; identifiant du type de notification affichée à l’utilisateur ; identifiant de la fenêtre ouverte ; le nombre de licences et les changements de statut des licences ; l’état des modifications des paramètres du système d’exploitation qui affectent le fonctionnement du logiciel ; les cas de résiliation ou de désinstallation du logiciel ; l’état des tâches d’analyse antivirus (démarrées ou arrêtées) ; identifiant du Logiciel ; informations relatives aux mises à jour du Logiciel ; version complète du Logiciel avant la mise à niveau ; durée de la session pendant laquelle la fenêtre était active ; type de système d’exploitation ; identifiant de la ville ; région ; sous-continent ; continent.
Les données sont transmises à Google Analytics via un canal sécurisé. Les informations relatives au traitement des données dans Google Analytics sont publiées à l’adresse suivante : https://policies.google.com/technologies/partner-sites.

BigQuery.
Certaines données traitées en vertu de la présente Déclaration peuvent être considérées comme des données personnelles en vertu des lois en vigueur. Avec votre consentement, les données suivantes seront régulièrement envoyées automatiquement à BigQuery en vertu de la présente Déclaration :
• Version du logiciel installé ; heure de l’évènement ; code de langue de l’appareil ; modèle de l’appareil ; pays de résidence ; marque de l’appareil ; catégorie d’ordinateur ; type et valeur d’événement ; heure du premier lancement du Logiciel ; indicateur précisant s’il s’agit du premier lancement du Logiciel ; version du système d’exploitation ; identifiant de l’option dans l’interface utilisateur ; type d’histoire d’utilisateur ; nom d’histoire d’utilisateur ; actions de l’utilisateur avec l’élément d’interface dans la fenêtre de l’application ; identifiant de l’action effectuée par l’utilisateur dans le Logiciel ; identifiant du type de notification affichée à l’utilisateur ; identifiant de la fenêtre ouverte ; le nombre de licences et les changements de statut des licences ; l’état des modifications des paramètres du système d’exploitation qui affectent le fonctionnement du logiciel ; les cas de résiliation ou de désinstallation du logiciel ; l’état des tâches d’analyse antivirus (démarrées ou arrêtées) ; identifiant du Logiciel ; informations relatives aux mises à jour du Logiciel ; version complète du Logiciel avant la mise à niveau ; durée de la session pendant laquelle la fenêtre était active ; type de système d’exploitation ; identifiant de la ville ; région ; sous-continent ; continent.
Les données sont transmises à BigQuery via un canal sécurisé. Les informations relatives au traitement des données dans BigQuery sont publiées à l’adresse suivante : https://cloud.google.com/terms/data-processing-terms.

Votre décision de participer
Il vous incombe entièrement de décider d’envoyer régulièrement des données automatiquement au Détenteur des droits en vertu de la présente Déclaration. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement dans les paramètres du Logiciel, tel que décrit dans le Manuel de l’utilisateur.

Si vous retirez votre consentement ou si votre licence expire, certaines données déjà reçues peuvent encore être traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible à l’adresse https://www.kaspersky.com/Products-and-Services-Privacy-Policy. Si vous souhaitez refuser le traitement des données, vous devez nous en informer de la manière spécifiée dans la Politique de confidentialité. Vous reconnaissez qu’après expiration de votre licence, le Détenteur des droits ne recevra plus de nouvelles données de votre part.

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